Drones malveillants : La lutte s’intensifie en France

640 Aero, blog - Drones malveillants, la lutte s'intensifie en France

La prolifération de ces objets volants inquiète les autorités. Armée, industriels et start-up cherchent des solutions.

Du faux assaut contre la centrale nucléaire du Bugey par Greenpeace (le 3 juillet 2018) au survol du fort de Brégançon (le 6 juillet), où Emmanuel Macron passait ses vacances, en passant par l’attaque du président vénézuélien, Nicolas Maduro, lors d’un discours (le 4 août), ou la perturbation du trafic aérien due à des intrusions dans des aéroports, l’utilisation de drones à des fins malveillantes se répand. Un nouveau danger venu du ciel ? « La menace est protéiforme et présente divers niveaux de gravité – du non-respect de la vie privée au risque terroriste », résume Henry de Plinval, directeur du programme drones à l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (Onera). 

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Une formation en ligne est désormais obligatoire pour piloter un drone de loisir

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Les amateurs d’« aéronefs télépilotés » doivent s’y soumettre avant de faire voler un appareil de plus de 800 grammes.

Rendue obligatoire par la loi du 24 octobre 2016, la formation obligatoire des utilisateurs de drones de loisirs est effective depuis le mercredi 7 novembre sur la plate-forme Fox Alpha tango. Valable pour une durée de cinq ans, cette formation en ligne (gratuite) qui donne lieu à délivrance d’une attestation, est imposée à tous les particuliers âgés de plus de quatorze ans souhaitant faire voler un drone, dont le poids au décollage est supérieur à 800 grammes. A compter du 26 décembre, tous les télépilotes devront l’avoir obtenue sous peine de se voir infliger une contravention. En parallèle, il leur faudra enregistrer leur drone sur le même site et faire apparaître sur leur appareil le numéro d’enregistrement obtenu.

Pour décrocher l’attestation de formation, il faut d’abord suivre un tutoriel d’une quinzaine de minutes comportant six modules. Ceux-ci rappellent la réglementation relative aux « aéronefs télépilotés » de loisir (interdiction de survoler les personnes et les zones sensibles, hauteur maximale de vol de 150 mètres sauf restrictions locales, notamment) mais aussi certaines « bonnes pratiques » (respect de la vie privée, interdiction du vol hors vue, etc.). Après avoir suivi cette formation express, il est possible de vérifier ses connaissances avant de se soumettre en ligne à une série de vingt QCM.

Nouvelle réglementation

640 Aero, blog - Nouvelle réglementation pilotage de drones

Deux textes du 17 décembre 2015 définissent désormais la réglementation pour l’usage de drones :

  • Un arrêté relatif à la conception, aux conditions d’utilisation et aux qualifications des télépilotes.
  • Un arrêté relatif aux conditions d’insertion dans l’espace aérien.

Cela a permis de simplifier certaines formalités administratives, tout en améliorant la compatibilité des évolutions des aéronefs télépilotés avec la circulation des aéronefs en basse et très basse hauteur, et en garantissant la sécurité des autres usagers et des tiers.

Ces deux textes distinguent ainsi deux populations en fonction, non pas des machines elles-mêmes, mais de l’utilisation qui en est faite :

  • Lorsque cette utilisation est limitée au loisir et à la compétition, on parle d’aéromodèles, gamme dans laquelle les drones achetés dans les rayons jouets ou high-tech, et utilisés pour le loisir ou la compétition, rejoignent des types d’aéronefs connus et réglementés depuis des dizaines d’années.
  • Pour les autres utilisations, dans un contexte professionnel, on parle d’activités particulières ou, pour les vols de développement ou de mise au point, d’expérimentation.

Les activités particulières et l’expérimentation sont le cœur de métier de notre entité 640.

Au printemps 2016, un prochain arrêté définira les conditions de formation des télépilotes : mise en place d’un examen théorique drone,fin de la possibilité de s’autoformer au télépilotage, création de titres professionnels reconnus (licence de télépilote).